Des passeports munis de données informatiques (passeports électroniques ou biométriques) sont établis dans le monde entier (dans plus de 60 Etats) afin d’éviter les abus.

Le passeport 10 est une version améliorée du passeport 06, l’actuel passeport biométrique. Dès le 1^er mars 2010, la puce électronique contiendra une photo ainsi que deux empreintes digitales, ce qui permettra une meilleure protection contre les abus et un contrôle de l’identité plus rapide et fiable.

Il est à relever que les passeports non biométriques 03 ainsi que les passeports biométriques 06 resteront valables jusqu’à leur échéance. En conséquence, il n’est pas nécessaire de renouveler un passeport avant qu’il ne soit échu.

Demande de passeport jusqu’au 19 février 2010

Le délai pour obtenir un passeport 03 est d’environ 15 jours. La demande pour un nouveau passeport doit s’effectuer auprès du contrôle des habitants de la commune de domicile (se présenter personnellement).

Lors de la demande, il faut prouver son identité (en apportant l’ancien passeport ou l’ancienne carte d’identité, le livret ou l’acte de famille, etc.) et joindre une photo récente de bonne qualité (moins de six mois). Les mineurs doivent en outre être accompagnés de leur représentant légal. Les frais d’établissement du document doivent être payés au moment de la demande. La commune transmet ensuite le formulaire aux autorités cantonales qui délivrent le document après vérification des données. A l’étranger, la représentation consulaire a la compétence de délivrer les passeports.

Les derniers formulaires de demande pour l’établissement de passeports biométriques 06 peuvent être remplis jusqu’au 15 février 2010. Le délai est différé au 19 février 2010 pour les passeports 03.

Demande de passeport depuis le 24 février 2010

A partir du 2 mars 2010, les ressortissants suisses domiciliés dans le canton de Neuchâtel doivent commander leur passeport biométrique auprès de l’Office de la population (OCPO), au secteur documents d’identité.

A partir du 24 février 2010 uniquement, le requérant doit obtenir un rendez-vous avant de se présenter au centre de saisie. Pour ce faire, il a deux possibilités :

1. Le requérant prend contact téléphoniquement (032 889 08 89) auprès du secteur des documents d’identité. Le collaborateur contrôle les informations nécessaires et fixe un rendez-vous ;
2. Le requérant complète par internet sa demande (www.passeportsuisse.ch ou www.ne.ch, rubrique vie pratique) et envoie ses données au secteur des documents d’identité. Le collaborateur contrôle les informations reçues et renvoie un lien électronique afin que le requérant fixe lui-même un rendez-vous en fonction de ses disponibilités.

Ensuite, le requérant se rend au rendez-vous fixé et apporte les documents suivants :

• Son ou ses ancien-s document-s d’identité ;
• Un permis de domicile ;
• En cas de perte de sa/ses pièce-s d’identité, une attestation de perte/vol délivrée par la police neuchâteloise.

Important

Les enfants et les personnes mises sous tutelle doivent être accompagnés par la personne titulaire de l’autorité parentale ou le représentant légal, qui seront eux aussi invités à présenter une pièce d’identité.

Si les parents ne sont pas mariés ou qu’ils sont divorcés, la décision prononcée par un juge ou par l’Office des mineurs et tutelles relative à l’autorité parentale doit être présentée. Une procuration signée par l’autre parent peut également être déposée.

Passeport provisoire

Dès le 2 mars 2010, le secteur des documents d’identité du canton de Neuchâtel sera à même d’établir des passeports provisoires. Leur délivrance s’effectuera selon le même principe qu’actuellement ou directement auprès de l’OCPO.

Emoluments dès le 1^er mars 2010

Les émoluments doivent être payés avant la visite à l’OCPO. Ainsi, sauf situation exceptionnelle, la pièce d’identité ne sera libérée pour la mise en production qu’à réception du paiement.

Les frais de port (CHF 5.—) sont dus pour chaque document.

Passeport 10